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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CENTRE AVICOLE DES MAUGES
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ROYAL GIBIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL GIBIER
CENTRE AVICOLE DES MAUGES société anonyme

Numéro de dépôt :
94546027
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
18/11/2014

Présentation de la marque ROYAL GIBIER

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CENTRE AVICOLE DES MAUGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ROYAL GIBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE AVICOLE DES MAUGES domicilié(e) 7, Avenue Jean Joxé,49100 ANGERS (dossier no 2269131) - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 066 200 098 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2269131) - 75008 - France.

La marque ROYAL GIBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL GIBIER est expirée depuis le 18 novembre 2014.

CENTRE AVICOLE DES MAUGES a également déposé les autres marques suivantes : VALCOQ , FERME ET FORME , VOLAILLOU , GIBIERS DES BOIS , LE FIN DES MAUGES , CROC'ADORE , PICORINE


CENTRE AVICOLE DES MAUGES société anonyme - 7, Avenue Jean Joxé,49100 ANGERS (dossier no 2269131) - 49100 - France - SIREN 066200098


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2269131) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269131 - Publication au BOPI 2004-07-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Inscription le 11 février 2002 - Changement d'adresse n°340895 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 27 avril 2005 - Changement de dénomination n°411591 - Publication au BOPI 2005-04-27

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Volaille et gibier Abattage d'animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.